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1. Informations générales

  • Conception , réalisation, design et hébergement :

Laëtis

SARL SCOP Espace de coworking au capital de 10 015,90 €
Le Jardin
12 120 ARVIEU
Tél. 05 65 74 70 97 // contact@laetis.fr
www.laetis.fr
RCS Rodez 418 436 580

 

  • Administration technique, gestion du site : 

ALLiance Très Haut Débit

SA au capital de 12 303 200 €
ZA Bel Air
471 Avenue du Causse
12 850 Onet-le-Château
Tél. 05 65 89 79 32
RCS Rodez 529 193 997

 

  • Directeur de la publication : Patrice PINTRAND

 

2. Droits d'auteurs, reproduction

  • Le contenu est constitué de textes, d'illustrations, de documents en téléchargement regroupés par thématiques formant ainsi le site internet www.alliancetreshautdebit.fr
  • La reproduction partielle ou totale du contenu, de l'infographie, des textes et illustrations, dans la perspective d'une quelconque publication, est strictement interdite, sans l'accord écrit de Alliance Très Haut Débit.

3. Politique de liens

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  • Toutefois Alliance Très Haut Débit ne saurait être responsable des contenus et du bon fonctionnement des dits sites. L'internaute restant libre de suivre ou de ne pas suivre ces liens.
  • Alliance Très Haut Débit a mis en place une convention type de réciprocité de liens internet, fixant les partenariats recevables et les  modalités techniques applicables en la matière.

4. Déclaration CNIL

  • Le site de Alliance Très Haut Débit est enregistré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.

5. Mise à jour

  • Le site www.alliancetreshautdebit.fr a pour objet d'informer l'internaute sur le déploiement de la fibre optique sur l'Aveyron, le Lot et la Lozère.
  • En dépit de l'attention portée à la mise à jour, il est possible que certaines données ne soient pas totalement actualisées.
  • Les informations contenues dans le site www.alliancetreshautdebit.fr ne revêtent aucun caractère d'engagement de la part de Alliance Très Haut Débit, celles-ci sont communiquées sous la seule responsabilité des divers partenaires.

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  • Les données collectées ne sont pas traitées en dehors de l'Union Européenne.

10. RECUEIL DE DONNÉES

Formulaire de contact

  • Le recueil de données depuis le formulaire de contact permet à nos équipes de répondre à la demande d'information de l'internaute.
  • Les données recueillies sont : Nom, prénom, Mail, Téléphone, coordonnées de l'internaute, et sa demande.

 

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